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Archives Journalières: 08/11/2020

Fact check US : La Cour suprême peut-elle vraiment sauver Donald Trump ?

08 dimanche Nov 2020

Posted by mirmandepatrimoines in Uncategorized

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  1. Anne E. DeysineProfesseur émérite juriste et américaniste, spécialiste Etats-Unis, questions politiques, sociales et juridiques (Cour suprême), Université Paris Nanterre – Université Paris Lumières

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La Cour suprême américaine, à Washington DC. Al Drago/AFP

Les résultats de l’élection présidentielle américaine sont à ce stade extrêmement serrés et nous sommes face au pire scénario envisagé : celui où la victoire dépend de quelques milliers de voix dans quelques États. De surcroît, trois d’entre eux (Pennsylvanie, Michigan et Wisconsin) n’ont commencé à compter les bulletins de vote par correspondance qu’au soir de l’élection, ainsi que le prévoit leur droit électoral. Or dans ces États qui ont permis à Donald Trump de devenir président en 2016, les républicains ont beaucoup voté en personne alors que les démocrates ont davantage voté par correspondance. Il était donc évident que le soir de l’élection, Trump apparaîtrait vainqueur dans ces trois États.

Puis, au fur et à mesure que les bulletins par correspondance sont dépouillés, le candidat démocrate rattrape son retard apparent et l’écart se réduit. Dès que la tendance a commencé à s’inverser, Donald Trump a parlé haut et fort de fraude et de triche, répété que les démocrates voulaient lui voler l’élection et annoncé qu’il allait saisir la Cour suprême. L’attitude du président sortant témoigne ainsi de sa méconnaissance de l’organisation judiciaire aux États-Unis et de son refus d’accepter l’existence de contre-pouvoirs, en l’occurrence le pouvoir judiciaire.

Donald Trump n’en a jamais fait mystère. S’il a poussé pour que la très conservatrice candidate Amy C. Barrett soit confirmée en un temps record, en violation du principe édicté par les républicains eux-mêmes en 2016 (à savoir, d’attendre le résultat des prochaines élections avant de nommer un nouveau juge à vie afin que les électeurs puissent faire entendre leur voix), c’est parce qu’il voulait compter sur une Cour suprême comptant six juges conservateurs. Une cour ainsi susceptible de lui donner la présidence comme elle l’avait accordée à George W. Bush en 2000 dans la très contestée décision Bush v. Gore.

La Cour suprême n’est pas le bras armé de Trump

Sauf pour les litiges entre États ou mettant en jeu un ambassadeur, la Cour suprême n’est pas une juridiction de premier ressort. Donald Trump ne peut donc la saisir directement, contrairement à ce qu’il laisse entendre. La Cour suprême est une cour d’appel qui statue en dernier ressort sur des litiges qui ont cheminé au sein des juridictions fédérales ou étatiques avant d’être renvoyés devant elle. La Constitution des États-Unis confie aux États le soin d’organiser leurs élections : ce sont eux qui déterminent le nombre de bureaux de vote, éventuellement le nombre de jours durant lesquels le vote anticipé est possible et le seuil à partir duquel il est possible de demander un nouveau décompte des bulletins de vote. En d’autres termes, le droit électoral est un droit qui relève des États fédérés et qui diffère selon que l’on se trouve en Pennsylvanie, en Géorgie, au Michigan ou au Wisconsin.

En principe, les litiges et contentieux électoraux commencent devant les juridictions de l’État, d’abord en première instance, puis au niveau de la cour d’appel et le cas échéant devant la cour suprême de l’État. Mais ils peuvent commencer ou être renvoyés devant les juridictions fédérales dès lors que se pose une « question fédérale ».

Il faut une « question fédérale »

Pour qu’une affaire relève des juridictions fédérales il faut qu’existe une « question fédérale », touchant à la Constitution ou au droit fédéral, puis il faut que la Cour accepte l’affaire. Or, le mode de saisine (writ of certiorari) de la Cour suprême, lui donne toute latitude pour accepter ou refuser les demandes de réexamen. Quatre Justices au moins doivent être d’accord pour que l’affaire soit examinée. En 2000, elle a accepté et il lui a été reproché de s’être jetée dans le « maquis politique » (political thicket) et d’avoir statué alors qu’elle pouvait très bien se tenir à l’écart et laisser s’appliquer les règles du jeu électoral prévues par la Constitution. Les juges majoritaires ont invoqué l’insécurité juridique et politique résultant du long contentieux en Floride mais les juges minoritaires dans leur opinion dissidente ont violemment critiqué cette décision « qui sera à jamais un coup porté à la légitimité de la Cour ». En 2000, la Cour a statué sur la base d’une violation du principe d’égalité devant la loi, l’« égale protection de la loi » du 14e amendement, pour faire droit à la demande de l’équipe républicaine que cesse le recompte des voix car les méthodes différaient selon les comtés.

En 2020, le président de la Cour, le Chief Justice John Roberts est tout à fait conscient que si à l’issue d’un long processus juridictionnel, la Cour suprême devait se saisir de l’affaire et remettre les clés de la Maison Blanche à Donald Trump pour un deuxième mandat, par une majorité de six conservateurs contre trois progressistes, la décision, quelle que soit sa base juridique, apparaîtrait comme partisane et idéologique et porterait un coup supplémentaire à la crédibilité et à la légitimité de la Cour. Or depuis que la juge Barrett a été confirmée quelques jours avant l’élection, Roberts n’est plus en position de juge pivot et ne pourra pas nécessairement empêcher quatre de ses collègues conservateurs de se saisir d’une affaire et cinq d’entre eux de statuer dans le sens du président en place.

Donald Trump manque d’une base légale solide

Le président Trump a annoncé qu’il allait contester tous azimuts dans les États qui peuvent faire basculer l’élection, demander l’interruption du dépouillement, « afin d’envoyer des observateurs » alors qu’il y a déjà des observateurs républicains dans les bureaux de vote, dans le Michigan par exemple. Dans un comté de Clark, Nevada, il voulait avoir accès au logiciel des machines à voter et a été débouté deux fois. Car pour agir en justice, il faut des faits avérés (erreur humaine, logiciel défaillant) et une base légale solide. Or, dans les diverses actions en justice que D. Trump a déjà intentées (se reporter, à cet égard, à cette excellente mise au point) ou menace d’intenter, celle-ci est inexistante ou « frivole » ; en conséquence, il n’a guère de chances d’obtenir satisfaction. De même, lorsqu’il demande un nouveau décompte dans le Wisconsin ou en Géorgie et sans doute en Pennsylvanie, il sait que ce ne sera possible que lorsque les résultats seront certifiés. Il y a en outre très peu de chances que cela change les résultats finaux : les recomptages du passé, fréquents mais moins médiatisés, montrent que les erreurs sont rares, portent sur quelques centaines de voix au plus et n’affectent jamais les résultats finaux.

Mais ce qui compte est l’effet d’annonce afin de mobiliser ses troupes.

Quid de la Pennsylvanie ?

Il y a malgré tout une affaire en Pennsylvanie qui a déjà accompli le cheminement devant les juridictions étatiques : la question du sort réservé aux bulletins reçus trois jours après l’élection mais postés en temps voulu. La Cour suprême de l’État s’était prononcé en faveur de cet assouplissement afin de protéger le droit de vote des citoyens en période de pandémie, mais les républicains ont demandé à la Cour suprême des États-Unis d’intervenir en procédure d’urgence. Celle-ci a accepté l’affaire et s’est partagée à quatre voix contre quatre, laissant de fait la décision de la Cour suprême de l’État s’appliquer. Dès le 4 novembre, Donald Trump a de nouveau saisi la Cour suprême sur cette même question avec l’espoir que la Cour se prononce différemment. Mais ce n’est pas si simple.

Tout d’abord, cette affaire n’est importante que si Joe Biden a besoin de la Pennsylvanie pour l’emporter. Ensuite, il n’est pas certain qu’une Cour, même composée de six conservateurs et trois « libéraux », accepte d’entrer dans ce « maquis politique » et envisage de revenir sur une décision de la Cour suprême de Pennsylvanie alors que le droit électoral relève du droit étatique et que cette décision vise d’abord à protéger le droit de vote. Pourtant, le juge Alito, saisi en procédure d’urgence par les républicains, a pris une ordonnance de référé ordonnant aux bureaux de vote de classer à part les bulletins arrivés après le jour de l’élection. C’est déjà ce que font les bureaux de vote et d’après le service postal, l’USPS, cela concernerait 4 900 bulletins. C’est donc négligeable mais un signal fort que les juges conservateurs (Alito, Gorsuch et Thomas), qui n’ont pas pu invalider ce délai supplémentaire, ne sont pas prêts à baisser les bras.

Si in fine la Cour suprême décidait de prendre l’affaire et d’invalider la décision de la Cour suprême de Pennsylvanie, elle jugerait sans doute que le pouvoir judiciaire (en accordait ce délai supplémentaire) a outrepassé ses pouvoirs et violé la Constitution fédérale qui confie aux Législatures des États le soin d’organiser les élections. Ce serait spécieux et en violation du principe de « reliance ». Alors que plusieurs centaines de milliers d’électeurs ont voté en se fiant (reliance) aux règles en vigueur, la décision les priverait de leur vote a posteriori. Même si certains des juges, dont Samuel Alito, seraient tentés d’aller dans ce sens, le Chief Justice leur expliquerait sans doute les dangers d’une décision de ce type pour la crédibilité et la légitimité de la juridiction suprême.

En conclusion, l’attitude d’un président déterminé à s’accrocher au pouvoir en utilisant tous les moyens, y compris l’instrumentalisation des recours en justice, fragilise la présidence et la démocratie états-uniennes. Mais Donald Trump n’en a cure. Ses annonces de contestations tous azimuts, qui ont donc peu de chances d’aboutir, associées à ses tweets mensongers repris dans la bulle médiatique de droite, ont un seul but : lui permettre de consolider son récit fallacieux d’élection truquée. Sa priorité est de sortir vainqueur de la bataille devant la cour de l’opinion publique. Avec des dommages considérables causés aux institutions et à la démocratie américaine et un risque réel de violence à la clé.

Vulnérabilité à la Covid-19 : que sait-on des différences entre hommes et femmes ?

08 dimanche Nov 2020

Posted by mirmandepatrimoines in Uncategorized

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D’après les données brutes, les femmes sont moins victimes du SARS-CoV-2 que les hommes. Mais la prise en compte des facteurs de risque change les choses. (photo prise à Saint-Étienne, le 22.10). Philippe Desmazes / AFP

  1. Catherine VidalNeurobiologiste, membre du Comité d’éthique de l’Inserm, Inserm
Inserm

Inserm apporte un financement en tant que membre adhérent de The Conversation FR.

Voir les partenaires de The Conversation France

CC BY NDNous croyons à la libre circulation de l’information

Dans la plupart des régions du monde, les chiffres sont saisissants : les hommes sont statistiquement plus nombreux à mourir de la Covid-19 que les femmes. Aux États-Unis, à la mi-octobre, 54 % des décès dus au coronavirus SARS-CoV-2 concernaient des hommes, d’après les chiffres des Centres de contrôle des maladies. En France, selon le point épidémiologique hebdomadaire de Santé publique France du 22 octobre consacré à l’épidémie de Covid-19, sur les 142 654 patients ayant été hospitalisés depuis le 1er mars, 53 % étaient des hommes, lesquels représentaient aussi 59 % des 22 873 patients décédés à l’hôpital. Le constat est le même dans de nombreux pays de cultures et de niveaux économiques différents.

Les femmes seraient-elle épargnées de par leur constitution biologique ? Seraient-elles naturellement protégées par leurs gènes et leurs hormones ? La réalité est probablement bien plus complexe.

L’hypothèse hormonale mise à mal par les chiffres

L’hypothèse d’une protection hormonale est régulièrement reprise dans les médias et sur les réseaux sociaux. Ainsi le New York Times titrait le 27 avril : « Est ce que les oestrogènes et autres hormones sexuelles peuvent aider les hommes à survivre à la Covid ? ».

L’article se faisait l’écho de deux essais cliniques en cours aux États-Unis, visant à évaluer les effets de l’administration d’oestrogènes ou de progestérone (des hormones gonadiques présentes en plus forte concentration chez les femmes que chez les hommes), chez des patients présentant des symptômes modérés de la maladie. À ces essais cliniques s’en ajoute un troisième, qui étudie l’influence de la réduction médicamenteuse du taux de testostérone (hormone sécrétée par les glandes surrénales, présente en plus grande quantité chez les hommes que chez les femmes) sur l’évolution de la maladie.

Dans l’attente de la publication des résultats, certains scientifiques ont exprimé leur scepticisme sur la pertinence de ces essais cliniques. L’hypothèse hormonale est en effet en contradiction avec le fait que, dans la population des personnes âgées les plus vulnérables, les femmes ménopausées sont plus résistantes que les hommes, malgré des taux d’hormones gonadiques très bas.

D’autres recherches suivent la piste de facteurs génétiques liés au sexe impliqués dans les défenses immunitaires et dans les mécanismes d’entrée des coronavirus SARS-CoV-1 (responsable de l’épidémie de syndrome respiratoire aigu sévère de 2002-2003) et SARS-CoV-2 dans les cellules. Si ces résultats ouvrent des pistes qui pourraient participer à expliquer les différences observées entre les sexes en matière de développement de la maladie, ils sont à ce jour bien trop préliminaires pour envisager des stratégies thérapeutiques différentes selon le sexe.

La plus forte mortalité des hommes n’est pas une règle absolue

Un éclairage nouveau sur les différences entre les sexes dans l’infection et la mortalité de la Covid-19 est apporté par les données épidémiologiques et démographiques rassemblées depuis le début de la crise et publiées récemment. Le groupe de recherche « GenderSci Lab », dirigé par Sarah Richardson, professeure à l’Université de Harvard, a entrepris de recenser tous les cas les cas de Covid-19 depuis mi-avril dans les 50 états des États-Unis.

Ces chiffres, mis à jour chaque semaine, révèlent que la plus forte vulnérabilité des hommes n’est pas une règle absolue. Les différences entre les sexes dans la prévalence (nombre de cas de la maladie à un instant donné) et la mortalité sont en effet très variables d’un état à l’autre. Les états du Dakota, du Kentucky, du Massachusetts et de Rhode Island présentent ainsi les plus forts taux de mortalité chez les femmes (53 à 56 %). Inversement, dans les états de New York, de l’Oregon, de la Californie et du Nevada, la mortalité des hommes est la plus élevée (56 à 58 %).

Il est important de noter les chiffres bruts peuvent être trompeurs. Un état où les femmes meurent davantage peut être un état où la population féminine est la plus nombreuse. Il convient donc de rapporter le pourcentage de morts de la Covid-19 au nombre de femmes et d’hommes dans la population de chaque état. Un autre facteur à inclure dans les statistiques est la pyramide des âges de la population, sachant que les femmes vivent en moyenne plus longtemps que les hommes.

Quand le facteur âge est pris en compte, la surmortalité des hommes est certes plus fréquente, mais elle présente de fortes variations. Dans les états de New York, du Texas, et du New Jersey, deux fois plus d’hommes que de femmes ont succombé à l’infection, comparativement aux taux habituels de mortalité. En revanche, dans les états du Kentucky, du Maine, du New Hampshire, de l’Utah, et du Vermont, autant d’hommes que de femmes sont décédés de la Covid-19.

La variabilité des données chiffrées se retrouve à l’échelle de la planète. Les hommes représentent plus de 70 % des morts de la Covid-19 en Thaïlande, au Bangladesh, à Haïti et au Costa Rica. Leur taux de mortalité est toutefois inférieur à 50 % au Canada, en Finlande, en Irlande, en Estonie et en Slovénie. En France, les hommes représentaient 60,3 % des décès recensés jusqu’en mai 2020.

Importance des facteurs de risque liés au sexe et au genre

À l’évidence, les statistiques brutes sur les différences de mortalité entre les sexes sont vides de sens en l’absence de données complémentaires liées au contexte de la prévalence de la pandémie.

Un élément majeur à prendre en compte est celui de la comorbidité, à savoir les autres maladies qui, pour une tranche d’âge donnée, peuvent affecter différemment les femmes et les hommes. Les maladies cardiaques et pulmonaires, le diabète, l’asthme, les pathologies qui touchent les reins et le foie sont des facteurs de risque avérés. Or, la prévalence de ces maladies est variable selon l’environnement social, culturel, économique, etc.

Aux États-Unis, le diabète est plus fréquent chez les hommes, tandis qu’en Afrique du Sud, les femmes sont les plus touchées. L’asthme affecte davantage les femmes aux États-Unis, mais frappe plutôt les hommes en Italie. Dans la population afro-américaine, les pathologies cardiaques sont plus fréquentes chez hommes que chez les femmes, et ce en proportion plus importante que dans le reste de la population.

D’autres facteurs de risque liés au genre doivent également être considérés dans les différences de vulnérabilité à l’infection : consommation d’alcool, tabagisme, activités professionnelles, codes sociaux, lieu de vie, accès aux soins, suivi des consignes de prévention, etc. Qu’il s’agisse de la Covid-19 ou d’épidémie passées, le contexte social et culturel est un élément clé pour comprendre la disparité entre les sexes dans la susceptibilité à l’infection.

Des précédents historiques

Lors de la pandémie de grippe espagnole en 1918, la maladie a frappé majoritairement les hommes, en particulier les militaires et les travailleurs manuels. Ces populations étaient les plus exposées aux contacts de proximité. Elles étaient aussi plus souvent atteintes de tuberculose, donc plus fragiles. La mortalité des hommes de classes aisées était par ailleurs la même que celle les femmes.

Dans les infections par coronavirus tels que le SARS-CoV-1 et le MERS-CoV (coronavirus responsable du syndrome respiratoire du Moyen-Orient), les hommes ont aussi été plus atteints que les femmes. Or, dans ces deux cas, le contexte social a joué un rôle déterminant.

Pour le SARS-CoV-1, la mortalité enregistrée pour les hommes était initialement supérieure de 10 % à celle des femmes. Cependant, après avoir pris en compte les facteurs liés à l’âge, la comorbidité, l’activité professionnelle et le mode de vie, les taux de décès se sont finalement avérés similaires pour les deux sexes. Quant au MERS-CoV, les hommes âgés en ont été les victimes majoritaires, et pour cause : ce sont eux qui s’occupent des chameaux, les animaux à l’origine de la transmission du virus à l’être humain.


À lire aussi : MERS : comment ce virus a émergé et ce que l’on peut faire


Se méfier des données brutes

Au final, avant de tirer des conclusions hâtives sur une vulnérabilité à la Covid-19 qui serait simplement liée au sexe biologique, comme peuvent le laisser croire les données brutes, il est indispensable de mener des analyses rigoureuses qui prennent en compte tous les facteurs de risques liés à la susceptibilité au coronavirus et à la sévérité de l’infection, depuis l’âge jusqu’aux comorbidités, en passant par les conditions de vie, les facteurs socioculturels, etc.

Pour sensibiliser les scientifiques, médecins, institutions de santé publique, enseignants et médias aux problématiques des biais statistiques et de la nécessaire intégration des facteurs liés au sexe, au genre et au contexte social dans les recherches et la communication sur le Covid-19, le « GenderSci Lab » a publié un guide de recommandations.

Si l’on veut comprendre les mécanismes de l’infection par le SARS-CoV-2 et de sa transmission, il est impératif de prendre en compte le processus d’interaction entre le sexe et le genre. L’appréhension de cette dimension incontournable de l’épidémie permettra d’améliorer l’efficacité des stratégies de prévention.

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