1. Fabien BottiniQualifié aux fonctions de Professeur des Universités en droit public, Université Le Havre Normandie

Fabien Bottini a reçu des financements de la Mission de recherche droit et justice et du LexFEIM de l’Université Le Havre-Normandie, le laboratoire de recherche en droit auquel il est affilié. Il est membre de la FondaFIP, le think thank des Finances publiques, et de l’Observatoire de l’éthique publique. Il a récemment publié ‘L’action économique des collectivités publiques: ses enjeux, son droit, ses acteurs’ et ‘Le service public du développement économique’.

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Le 1^er mars dernier, le Tribunal correctionnel de Paris a condamné Nicolas Sarkozy à trois ans de détention, dont un ferme, pour corruption et trafic d’influence. À l’appui de cette sanction, les juges ont souligné que ces infractions avaient porté « gravement atteinte à la confiance publique en instillant dans l’opinion publique l’idée selon laquelle » la justice pouvait « faire l’objet d’arrangements occultes destinés à satisfaire des intérêts privés ».

La sévérité de cette sanction est à mettre en rapport avec le caractère inédit du dossier. Ce serait la première fois dans l’histoire de la V^e République qu’un jugement fondé sur des écoutes téléphoniques établirait qu’un ancien chef de l’État a promis à un magistrat de la Cour de cassation de jouer de son influence pour lui permettre d’être nommé à un poste prestigieux en échange de son aide pour mettre un terme à des procédures judiciaires le visant, et ce afin d’obtenir une décision plus favorable.

Nicolas Sarkozy ayant fait appel de son jugement qui pose à ses yeux « la question de la partialité de certains magistrats », sa condamnation n’est toutefois pas définitive et aucun rebondissement n’est à exclure puisqu’il a déjà bénéficié de deux non-lieux dans des procédures dirigées contre lui.

Son procès a toutefois le mérite de mettre en lumière une conséquence de la mondialisation qui n’est pas toujours bien perçue par le grand public et les responsables politiques eux-mêmes.

Le jugement s’inscrit dans une évolution d’ensemble dont la finalité est d’assurer la neutralité de l’action publique dans le champ économique, de façon à ne pas perturber le bon fonctionnement du marché dont dépend désormais la prospérité du pays et, à travers elle, le progrès social.

Le rapport qu’entretient le personnel politique avec la justice n’a en effet évolué ces dernières années que parce qu’une certaine rationalité économique a rejoint les critiques de l’opinion publique contre l’immunité-impunité supposée de ceux qu’il est convenu d’appeler les décideurs publics par comparaison avec les décideurs du secteur privé : les chefs d’entreprise.

Les Français et la passion de l’égalité

Parce qu’ils ont « la passion de l’égalité » comme l’écrivait Tocqueville, les Français ont régulièrement exprimé à travers l’histoire leur aspiration à une responsabilité effective des gouvernants. Déjà au IX^e siècle la théorie du gouvernement « spéculaire » – entendu comme un gouvernement miroir de la société – soutenait que le chef de l’État se devait d’être exemplaire et vertueux pour mériter son titre et être obéi de tous.

Sous la Révolution, les cahiers de doléances de la noblesse d’Amiens ont assigné aux États généraux le soin de demander que :

« les ministres et tous les administrateurs soient responsables envers la nation de leur gestion et jugés suivant la rigueur des lois ».

Encore en 1870, le décret supprimant la garantie des fonctionnaires – qui interdisait de poursuivre les agents publics sans l’autorisation préalable du Conseil d’État – a été « l’un des mieux accueillis » par « l’opinion publique ». Ces attentes sont à l’origine directe de l’article 15 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen d’après lequel : « La Société a le droit de demander compte à tout Agent public de son administration ».

L’idée a toutefois longtemps prévalu que cette responsabilité devait être davantage politique que pénale : en l’absence d’infractions volontaires ou d’enrichissement personnel, la sanction des contrevenants devait être la perte (ou la non-conquête) du pouvoir, pas la prison.

Derrière cette solution se trouvait le souvenir des abus des cours de justice de l’Ancien droit. Entre les mains de la noblesse de Robe, ces tribunaux étaient hostiles à la Révolution. C’est pourquoi les Révolutionnaires de 1789 s’en étaient davantage remis à la séparation des pouvoirs entre l’Exécutif et le Législatif et à l’éthique des élus de la Nation pour prévenir ou sanctionner l’arbitraire du personnel politique.

La Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen énonce pour cette raison ce que la loi peut faire afin que les gouvernants sachent à tout instant ce qu’ils ne peuvent pas faire :

art. 5 : « La Loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la Société » ;

art. 8 : « La Loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires » ;

art. 12 : la force publique est « instituée pour l’avantage de tous, et non pour l’utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée »…

Le retour de la déontologie

Ces garanties demeurent, la déontologie ayant même fait son grand retour avec le vote des lois organique et ordinaire du 11 octobre 2013, sur la transparence de la vie publique (qui renforcent la prévention des conflits d’intérêts dont les élus pourraient se rendre coupables dans l’exercice de leurs fonctions).

Mais elles ont également montré leurs limites, les élus étant souvent réticents à condamner leurs pairs, par peur de représailles. « Je ne souhaite pas », disait pour cette raison le Premier ministre Lionel Jospin au moment où le député Montebourg proposait de renvoyer le président Chirac devant la Haute cour de justice, « que les affaires soient utilisées dans le débat public ».

Les difficultés qu’ont longtemps eu les victimes à déclencher elles-mêmes les poursuites devant le juge pénal combinées avec le pouvoir du garde des Sceaux de donner des instructions individuelles aux parquets dans les dossiers « sensibles » faisaient qu’en pratique les condamnations restaient rares.

D’où le sentiment d’injustice chez certains citoyens. Celui-ci a fini par nourrir des réformes d’ampleur dans les années 1990 à la suite de différents scandales politico-financiers visant le Parti socialiste (PS) (affaires Urba ou carrefour du développement) ou la droite (affaire de Karachi par exemple).

Mais ces réformes n’ont toutefois pu aboutir que parce que les attentes de l’opinion publique ont conjugué leurs effets avec une certaine rationalité économique avec laquelle on ne fait pas toujours bien le lien.

Cette rationalité, c’est celle qui préconise de faire de l’interdépendance économique des Nations – dont les dirigeants politiques doivent être les artisans autant que les garants – le facteur de la paix dans le monde. Tout comportement déviant doit pour cette raison être prévenu (par la déontologie) et à défaut sanctionné (par le droit pénal) pour ne pas compromettre le bon fonctionnement du marché global.

Assurer le bon fonctionnement du marché quoiqu’il en coûte

Fondé sur le souvenir de la pax romana qui a duré plus de 1000 ans sous l’Antiquité, le projet d’une paix par le commerce entre États a régulièrement été défendu par d’éminents auteurs depuis les Temps modernes.

En 1623, le moine Emeric de La Croix insistait dans Le Nouveau Cynée sur l’importance d’assurer la « liberté du commerce par tout le monde » avant qu’Emmanuel Kant ne fasse, en 1795, du respect du droit des gens au niveau international un instrument de son Projet de paix perpétuelle et que Victor Hugo ne prédise, dans son célèbre discours du 21 août 1849 au Congrès de la paix, qu’« un jour viendra où il n’y aura plus d’autres champs de bataille que les marchés s’ouvrant au commerce ».

C’est cette finalité qui sous-tend le projet de la Charte de l’Atlantique du 14 août 1941, co-écrite par Roosevelt et Churchill, de faire de « l’accès et la participation », de « tous les États », « au commerce et aux matières premières indispensables à leur prospérité » et de « la plus entière collaboration entre toutes les nations » le moyen de prévenir un nouveau conflit mondial à l’avenir. C’est de ce fait lui qui inspire les accords du GATT en 1947, le lancement de la construction européenne en 1951 et 1957 ou encore la création de l’OMC en 1995.

Or, sa mise en œuvre a franchi une nouvelle étape au tournant des années 1990 lorsque la multiplication des scandales politico-financiers précités a montré combien les personnalités politiques pouvaient, par leur comportement, fausser le bon fonctionnement du marché, en avantageant de façon occulte certains opérateurs économiques.

Un renforcement de la juridiction pénale

Il est pour cette raison devenu important à cette date de lutter contre la corruption au moment qui plus est où l’effondrement de l’URSS permettait une libéralisation accrue des échanges entre États. Six conventions pénales internationales adoptées entre 1996 et 2003 sous l’égide de l’OCDE, de l’UE ou encore du Conseil de l’Europe ont ainsi contribué à renforcer en France le rôle de la juridiction pénale contre la corruption et à alimenter, ce faisant, le phénomène de judiciarisation de la vie politique.

Alors que le juge était relégué depuis la Révolution au rang de simple autorité, il s’est depuis le tournant des années 90 imposé comme un véritable contre-pouvoir.

La création en 2013 d’un Parquet national financier (PNF) participe de cette même évolution, puisqu’il vise à protéger les intérêts économiques fondamentaux de la Nation.

Ce n’est ainsi pas par hasard si Jacques Chirac a dans ce contexte été le premier ancien président de la République à avoir fait l’objet de poursuites à raison de faits d’abus de confiance et de détournement de fonds commis lorsqu’il était maire de Paris et président du RPR.

On comprend de même mieux pourquoi les faits contre Nicolas Sarkozy ont été instruits par le PNF et pourquoi le tribunal a considéré que les infractions qui lui étaient reprochées justifiaient à ses yeux de la prison ferme, dès lors qu’elles fragilisaient la confiance de tout un chacun – simple particulier ou opérateur économique – envers le bon fonctionnement de l’institution judiciaire – si importante pour le règlement des litiges commerciaux.

Les garanties de l’État de droit

Reste à savoir si le jugement du tribunal est ou non juridiquement fondé. Régulièrement la droite s’estime victime de « juges rouges » réputés proches de la gauche lorsque ses leaders se trouvent condamnés et les magistrats à l’origine du jugement n’échappent pas à ces critiques. Ce reproche n’est toutefois par propre à la droite puisque certaines personnalités de gauche dénoncent en retour, à l’image de Jean‑Luc Melenchon, tout aussi régulièrement une « justice aux ordres » de la majorité du moment.https://platform.twitter.com/embed/Tweet.html?dnt=false&embedId=twitter-widget-0&frame=false&hideCard=false&hideThread=false&id=1366457530017320960&lang=en&origin=https%3A%2F%2Ftheconversation.com%2Fle-proces-sarkozy-montre-aussi-comment-letat-se-preserve-des-affaires-nefastes-a-son-economie-156423&siteScreenName=FR_Conversation&theme=light&widgetsVersion=e1ffbdb%3A1614796141937&width=550px

À chaque fois, il s’agit ainsi de prendre l’opinion publique à témoin pour lui faire constater le caractère injuste de la décision rendue.

Au nom des principes de l’État de droit, la judiciarisation de la vie politique s’accompagne toutefois d’un renforcement des garanties offertes à la personne poursuivie, pour s’assurer que chacun ait droit à ce que son affaire soit tranchée par un tribunal indépendant et impartial (art. 6§1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme de 1950).

Non seulement le juge est tenu de respecter le droit au respect de la présomption d’innocence des personnes mises en cause, mais il se doit d’instruire à charge ET à décharge les faits qui lui sont soumis. Sans compter que les justiciables bénéficient de plusieurs voies de recours.

Outre que le double degré de juridiction leur permet de faire appel de leur condamnation avant éventuellement de se pourvoir en cassation, il leur est également loisible de saisir la Cour européenne des droits de l’Homme comme Nicolas Sarkozy en a l’intention. Ce sont ces garanties qui lui ont par le passé permis de bénéficier de deux non-lieux.

S’il convient donc de laisser la justice suivre son cours, le jugement rendu n’est qu’une pièce d’un puzzle plus grand dont le but ultime est de rendre confiance aux opérateurs du marché dans le bon fonctionnement des institutions. De ce point de vue les critiques qui l’ont accompagné comme l’appel qui a été interjeté doivent être perçus comme le signe de leur vitalité et non comme celui de la déliquescence de notre démocratie.

1. Xavier HollandtsProfesseur de stratégie et entrepreneuriat, Kedge Business School

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Covid-19 oblige, le Salon international de l’agriculture n’aura pas d’édition 2021… mais les sujets de débat et d’interrogation autour du devenir agricole ne manquent pas !

L’agriculture connaît des mutations rapides qui questionnent sur ses possibles évolutions : quels sont les tendances émergentes et les scénarios prospectifs que l’on peut imaginer pour un secteur qui semble peser peu en matière d’emploi mais dont l’importance est majeure dans notre quotidien et notre économie ?

Ce travail de prospective n’a rien de la cartomancie : il s’appuie sur des outils et des méthodes logiques, rationnelles, permettant de dégager des « futurs probables ». Un des éléments clés de la discipline consiste à prendre en compte les signaux faibles présents, dont certains sont annonciateurs de possibles évolutions, voire de révolutions.

Tout l’enjeu étant d’arriver à distinguer, parmi ces signaux, ceux vecteurs de changements importants. En complément, une analyse portant sur l’historique et les tendances lourdes du présent permet de dessiner des pistes et tendances probables.

C’est la combinaison de tous ces points qui permet d’esquisser des scénarios prospectifs pour le futur.

Une seule planète (en surchauffe)

Parmi les premiers éléments concernant l’évolution de l’agriculture, certains font consensus.

Il y a d’abord la dimension démographique : nous serons, selon les estimations de différents organismes, autour de 10 milliards d’humains sur la planète en 2050 (entre 9 et 12 milliards selon la fourchette retenue). Cela va évidemment constituer un défi en matière de production et de logistique ; mais cela représente aussi une opportunité pour nombre d’acteurs agricoles et de filières agroalimentaires. Une sorte de garantie d’un marché mondial en progression régulière.

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À lire aussi : 7,7 milliards d’humains en 2019 : sommes-nous trop nombreux sur Terre ?

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Dans ce contexte, un des défis prévisibles concerne un possible goulet d’étranglement côté production. On sait que l’augmentation de la population implique une urbanisation croissante, avec un étalement qui se produit souvent au détriment des terres agricoles (c’est le phénomène d’« artificialisation des sols »). La France perdrait ainsi l’équivalent d’un département tous les 10 ans.

La conséquence est facilement imaginable : comment nourrir plus d’humains alors que la ressource en terres diminue ? Si l’agriculture urbaine ou verticale peut apporter des réponses, celles-ci restent toutefois partielles face à la demande globale.

Autre élément majeur : le réchauffement climatique et son cortège d’effets perturbateurs pour les écosystèmes. Certaines régions vont devenir de plus en plus arides alors que d’autres seront gagnées par une inéluctable montée des eaux. Cette situation aura pour double conséquence une pression foncière accrue (il faudra bien reloger les populations) et des terres arables perdues ou rendues impropres à la production agricole. Selon la FAO, cela pourrait entraîner à terme une modification de notre mix alimentaire, avec davantage de protéines végétales consommées et moins de protéines animales.https://platform.twitter.com/embed/Tweet.html?creatorScreenName=xavierhollandts&dnt=false&embedId=twitter-widget-0&frame=false&hideCard=false&hideThread=false&id=1231979600294694912&lang=en&origin=https%3A%2F%2Ftheconversation.com%2Fpression-fonciere-verdissement-revolution-cellulaire-les-ingredients-de-lagriculture-de-demain-155969&siteScreenName=FR_Conversation&theme=light&widgetsVersion=e1ffbdb%3A1614796141937&width=550px

Des champs plus verts

Autre élément tangible : la conscience écologique, qui progresse et s’invite désormais dans les programmes politiques et les orientations agricoles. Il en résulte un « verdissement » des politiques du secteur (à l’image du Green Deal de la prochaine PAC) et des objectifs plus ou moins contraignants, associés à une demande de produits plus respectueux de l’environnement de la part des consommateurs.

Pour le dire de façon caricaturale (une large palette de pratiques existant), les cultures de type bio vont continuer leur progression. On peut s’en féliciter tout en ayant conscience que cela peut parfois impliquer une baisse des rendements ou une plus grande variabilité de la production. La volatilité des marchés agricoles, tant côté volume que prix, demeurera ainsi certainement une problématique essentielle.

Dans un document paru en 2020, le ministère de l’Agriculture avait envisagé quatre scénarios prospectifs à ce sujet, en fonction de l’articulation entre écologie, libéralisation des marchés agricoles et circuits de production/distribution. Une ligne de crête se dessine, à condition de jouer sur quelques paramètres importants : l’évolution des pratiques culturales des agriculteurs, une évolution des habitudes de consommation (au niveau des circuits et des produits) et un nouvel équilibre productif à trouver entre volumes/prix/types de production.

La « révolution cellulaire » est-elle en marche ?

Ces différents scénarios nous conduisent à évoquer une tendance émergente dans le domaine agricole, qui dessine peut-être un virage important. Alors que l’agriculture connaît des évolutions techniques continues (on améliore les semences, les machines, le travail humain), une possible révolution scientifique émerge, en lien avec des tendances sociétales nouvelles.

Il s’agit de « l’agriculture cellulaire », fruit de différentes innovations scientifiques permettant de proposer, par exemple, de la viande ou du lait de synthèse. En 2013, un premier steak est produit en laboratoire… au coût exorbitant de 45 000 euros ! Depuis, les avancées se sont multipliées et l’on a vu apparaître fin 2020 à Singapour les premiers morceaux de poulet de synthèse, développés par Eat Just et vendus autour de 60 dollars.https://platform.twitter.com/embed/Tweet.html?creatorScreenName=xavierhollandts&dnt=false&embedId=twitter-widget-1&frame=false&hideCard=false&hideThread=false&id=1122718732143464455&lang=en&origin=https%3A%2F%2Ftheconversation.com%2Fpression-fonciere-verdissement-revolution-cellulaire-les-ingredients-de-lagriculture-de-demain-155969&siteScreenName=FR_Conversation&theme=light&widgetsVersion=e1ffbdb%3A1614796141937&width=550px

À l’heure actuelle, ce sont près de 500 sociétés, en général des start-up, qui travaillent sur des projets de produits alimentaires de synthèse : viande (Future Meat, Mosa Meat, Just, Aleph Farm, Memphis Meats), lait (Remilk), glaces (Perfect Day), produits associant légumineuses et viandes, etc.

De nombreux entrepreneurs de renom – dont beaucoup de la Silicon Valley à l’image de Sergey Brin (Google) ou de Bill Gates – ne s’y trompent pas et se sont rués dans ce secteur, pensant avoir découvert un nouvel eldorado. Les investissements affluent, accélérant le développement de cette agriculture de synthèse.

Pour certains, il s’agit d’une solution potentiellement magique aux problèmes et goulets d’étranglement évoqués plus haut. D’autres y voient une fuite en avant technologique qui ne résout pas tous les problèmes, notamment ceux relatifs au réchauffement climatique (il faut beaucoup d’énergie pour produire des aliments de synthèse) ou à la production de masse (les laboratoires ne sont pas encore en mesure de produire de façon industrielle) ; le passage à l’échelle (la « scalabilité ») du modèle semble encore illusoire.

Dans la perspective de cette agriculture cellulaire, nous pourrions nous passer à la fois des terres agricoles et des paysans qui les exploitent. Une sorte d’agriculture « hors sol », faite en labos et salles blanches.

Assisterons-nous dans les prochaines années, les prochaines décennies, à un basculement impulsé par cette révolution technologique ? Sachant qu’une autre bataille se jouera dans les rayons et étals de supermarchés : les consommateurs seront-ils prêts en effet à faire évoluer leur alimentation en soutenant, par leurs achats, une agriculture technologique et moins « terrienne » ?